Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Activité

Location de meublés de tourisme. Les deux logements proposés sur ce site sont déclarés auprès de la mairie de Collioure :

Le Duplex, 28 rue de la Démocratie, 66190 Collioure. Numéro de déclaration : R4JBBH.
Le Cocon, 21 rue de la Liberté, 66190 Collioure. Numéro de déclaration : YMYE0O.

Hébergement du site

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis.

Moteur de réservation

Les réservations en ligne sont opérées via la solution elloha, éditée par elloha SAS, 2 bis rue Fabrique d'en Nabot, 66000 Perpignan, RCS Perpignan 837 856 806. Les paiements sont traités par Stripe.

Assurance responsabilité civile professionnelle

Generali, contrat Multirisque PRO n° AT 088 810, souscrit par l'intermédiaire de la SARL Matthieu Bourret, agent général à Perpignan. Couverture : France.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 616-1 du code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à l'établissement. Le médiateur désigné est ANM Conso, 25 allée Rose Dieng Kuntz, 75019 Paris, www.anm-conso.com. La saisine du médiateur n'est recevable qu'après réclamation écrite préalable auprès de l'établissement.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, photographies et éléments graphiques présents sur ce site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Les données transmises lors d'une réservation sont collectées et traitées par l'établissement et par son prestataire de réservation en ligne Elloha, ainsi que par le prestataire de paiement Stripe pour l'exécution du contrat. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de la réservation et au respect des obligations comptables et fiscales.

Conformément au règlement général sur la protection des données, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur les données le concernant. Ces droits s'exercent par courriel à colliouresurlamer@gmail.com ou par courrier au siège social. Une réclamation peut être adressée à la CNIL.

Le détail des traitements, des destinataires et des durées de conservation figure dans la politique de confidentialité.

Les polices de caractères de ce site sont chargées depuis les serveurs de Google Fonts, ce qui implique la transmission de l'adresse IP du visiteur à Google.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de cookie publicitaire. Le moteur de réservation intégré peut déposer des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du processus de réservation et du paiement sécurisé.

Dernière mise à jour : 4 août 2026

Réservation en ligne

Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par notre établissement dont les coordonnées sont précisées dans le présent document de confirmation de réservation. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles sur notre plateforme de réservation. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les réservations conclues par internet, via notre plateforme de réservation.

2. Réservation

Le client choisit les services présentés sur notre plateforme de réservation. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur notre plateforme de réservation et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que notre responsabilité ne peut être recherchée à cet égard. La réservation est réputée acceptée par le client à l'issue du processus de réservation.

3. Processus de réservation

Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur notre plateforme de réservation. La réservation est réputée formée dès la réception du bon de réservation. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises. Après le choix définitif des prestations à réserver, la procédure de réservation comprend notamment la saisie de la carte bancaire en cas de demande de garantie ou de prépaiement, la consultation et l'acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la réservation par le client.

4. Accusé de réception de la réservation

Notre plateforme de réservation accuse réception de la réservation du client par l'envoi sans délai d'un courrier électronique. Dans le cas de la réservation en ligne, l'accusé de réception de la réservation par courrier électronique récapitule l'offre de contrat, les services réservés, les prix, les conditions de ventes afférentes au tarif sélectionné, acceptées par le client, la date de réservation effectuée, les informations relatives au service après-vente, ainsi que l'adresse de l'établissement du vendeur auprès duquel le client peut présenter ses réclamations.

5. Annulation ou modification du fait du client

Il est rappelé au client, conformément à l'article L. 221-28 12° du Code de la consommation, qu'il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l'article L. 221-18 du même code.

Toute annulation ou modification doit être adressée par écrit à l'établissement, à l'adresse électronique indiquée sur la confirmation de réservation. La date et l'heure de réception du message par l'établissement font foi.

Pour toute réservation souscrite à un tarif annulable, il sera retenu :

• cent pour cent du montant total de la réservation si l'annulation est reçue 7 jours ou moins avant la date d'arrivée ;
• cinquante pour cent du montant total de la réservation si l'annulation est reçue entre 8 et 15 jours avant la date d'arrivée ;
• aucune pénalité si l'annulation est reçue plus de 15 jours avant la date d'arrivée.

Le délai s'apprécie par rapport à l'heure d'arrivée prévue le jour d'arrivée, soit 15h, heure de Paris. Le solde éventuel est remboursé sur le moyen de paiement utilisé lors de la réservation, dans un délai de quatorze jours à compter de la réception de l'annulation.

Les conditions de vente propres au tarif réservé peuvent prévoir des modalités différentes. Les réservations souscrites à un tarif non annulable ne peuvent faire l'objet d'aucune modification ni d'aucun remboursement, quelle que soit la date de l'annulation, et le prix reste intégralement acquis à l'établissement.

Toute modification de dates est traitée comme une annulation suivie d'une nouvelle réservation, sauf accord exprès de l'établissement, et le barème ci-dessus s'applique.

En cas de non-présentation du client ou de départ anticipé, la totalité du prix reste acquise à l'établissement.

Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, à titre gratuit ou onéreux.

6. Consommation de la prestation

En application de la réglementation en vigueur dans certains pays, il pourra être demandé au client, à l'arrivée, de remplir une fiche de police. Pour ce faire, il sera demandé au client de présenter une pièce d'identité afin de vérifier si celui-ci doit compléter ou non la fiche de police. Tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l'ordre public amènera l'établissement à demander au client de quitter l'établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Pour les établissements disposant d'un Règlement Intérieur, le client accepte et s'engage à respecter ledit règlement. En cas de non-respect par le client d'une des dispositions du Règlement Intérieur, l'établissement se trouvera dans l'obligation d'inviter le client à quitter l'établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.

7. Responsabilité

L'établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d'accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l'annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l'encontre de ce dernier.

8. Réclamations

Les réclamations relatives à l'inexécution ou à la mauvaise exécution des prestations réservées doivent, sous peine de forclusion, être portées à notre connaissance par écrit dans les quatorze jours après la date de départ de l'établissement.

9. Prix

Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation. Les prix sont confirmés au client en montant TTC, dans la devise commerciale de l'établissement, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur la plateforme de réservation. Si le débit à l'établissement s'effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du client. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de l'établissement, sauf dispositions particulières indiquées sur place. Sauf mention contraire sur la plateforme de réservation, les prestations complémentaires ne sont pas incluses dans le prix. Les taxes (taxes locales, taxes de séjour, etc.) le cas échéant, présentées sur la page des tarifs, sont à régler directement sur place auprès de l'établissement. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation. Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation.

La taxe de séjour n'est pas comprise dans le prix du séjour. Elle est perçue et facturée par l'établissement le jour de l'arrivée, pour la durée du séjour, selon le tarif en vigueur fixé par la collectivité.

10. Paiement

Le règlement intégral du séjour est exigé au moment de la réservation. Aucune réservation n'est confirmée avant l'encaissement effectif de la totalité du montant.

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard, American Express, Diners Club, selon les possibilités offertes par la plateforme de réservation de l'établissement). Le client indique directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte sans espaces entre les chiffres, la date de validité et le cryptogramme visuel.

L'établissement a choisi elloha.com et stripe.com afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du client est vérifiée par stripe.com. Il peut y avoir un refus de la carte pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie. En cas de problème, le client devra se rapprocher de sa banque d'une part, de l'établissement d'autre part, pour confirmer sa réservation et son mode de paiement. Tant que le paiement n'a pas abouti, le logement reste disponible à la vente.

La somme versée au moment de la réservation est qualifiée d'acompte. Son sort en cas d'annulation ou de non-présentation du client est réglé par l'article 5 des présentes conditions générales.

Le présent article régit les réservations conclues en direct auprès de l'établissement. Les réservations conclues par l'intermédiaire d'une plateforme tierce relèvent des conditions de paiement de cette plateforme.

Certaines factures peuvent être générées par voie électronique, le fichier original est certifié et disponible en ligne à l'adresse internet communiquée par l'établissement.

11. Respect de la vie privée

Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d'un astérisque. Les informations traitées sont destinées à l'établissement, à elloha.com, à ses entités, à ses partenaires, à ses prestataires (et notamment aux prestataires de paiement en ligne). Le client autorise elloha.com à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu'une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à elloha.com au titre des présentes conditions générales et en lien avec la Charte clients de protection des données personnelles. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l'établissement, pour l'exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s'exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d'une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l'exécution de sa réservation. Constellation SAS et Stripe.com, en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l'établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.

12. Convention de preuve

La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l'acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques d'elloha.com seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.

13. Force majeure

La force majeure s'entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l'établissement d'assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français. Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l'égard de l'autre partie en cas d'inexécution de ses obligations résultant d'un évènement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l'exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

14. Règlement des litiges

Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi du pays de l'établissement sans faire obstacle aux dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs.

15. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par l'établissement en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir adressé une réclamation écrite à l'établissement restée sans réponse satisfaisante.

Le médiateur désigné est ANM Conso, 25 allée Rose Dieng Kuntz, 75019 Paris. La saisine s'effectue en ligne sur www.anm-conso.com ou par courrier à l'adresse ci-dessus. Elle doit intervenir dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée à l'établissement.

16. Intégralité

Les présentes conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes conditions générales. En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l'obligation en cause. Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par l'établissement. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par l'établissement. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s'appliquera automatiquement pour les futurs clients.

Dernière mise à jour : 4 août 2026

Données personnelles

Politique de confidentialité

Responsable de traitement

SARL LES ROCHES BRUNES, 15 route de Port-Vendres, 66190 Collioure. Courriel : colliouresurlamer@gmail.com.

Données collectées

Identité et coordonnées : nom, prénom, adresse postale, courriel, téléphone, pays de résidence.

Données de séjour : dates, appartement réservé, nombre de voyageurs, demandes particulières.

Données de paiement : traitées directement par Stripe. Aucun numéro de carte bancaire n'est collecté ni conservé par l'établissement.

Échanges : messages adressés par courriel ou via le moteur de réservation.

Finalités et bases légales

Traiter la réservation, gérer le séjour et les échanges qui s'y rapportent : exécution du contrat.

Émettre les factures, tenir la comptabilité, collecter et reverser la taxe de séjour, tenir les registres imposés aux loueurs de meublés de tourisme : obligation légale.

Répondre à une demande d'information : mesure précontractuelle.

Traiter une réclamation ou un litige : intérêt légitime.

Destinataires

Les données sont destinées à l'établissement et transmises aux seuls prestataires nécessaires à l'exécution du séjour : elloha SAS pour le moteur de réservation et la gestion des canaux de distribution, Stripe pour le traitement des paiements, Netlify pour l'hébergement du site, le prestataire de ménage pour les seules dates d'arrivée et de départ, le cabinet comptable pour les pièces comptables. Lorsque la réservation provient d'une plateforme tierce, celle-ci est également destinataire des données au titre de sa propre politique.

Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des fins publicitaires.

Transferts hors Union européenne

L'hébergement du site et certains services techniques impliquent un transfert de données vers les États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le règlement général sur la protection des données, clauses contractuelles types ou cadre de protection des données UE-États-Unis.

Les polices de caractères de ce site sont chargées depuis les serveurs de Google Fonts, ce qui implique la transmission de l'adresse IP du visiteur à Google.

Durées de conservation

Données de réservation et de séjour : trois ans à compter de la fin du séjour.

Pièces comptables et factures : dix ans, conformément au code de commerce.

Demandes d'information restées sans réservation : trois ans à compter du dernier contact.

Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience ni de cookie publicitaire. Le moteur de réservation intégré peut déposer des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du processus de réservation et du paiement sécurisé. Ces cookies ne requièrent pas de consentement préalable.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur les données vous concernant. Ces droits s'exercent par courriel à colliouresurlamer@gmail.com ou par courrier au siège social, accompagné d'un justificatif d'identité.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

Dernière mise à jour : 4 août 2026